• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

VI-5. – Rentrée des classes 91 : avis du conseil municipal sur les ouvertures et fermetures de classes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 18 mars 1991

VII-2. – Mise en vente d'affiches et de cartes postales par le Musée de l'École de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 18 mars 1991

VIII-2. – Fixation du régime indemnitaire des agents administratifs de catégorie A. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991

22 avril 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 22 avril 1991

II-5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 22 avril 1991

II-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 22 avril 1991

II-7. – Attribution de subventions à l'Association Crématiste de Lorraine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 22 avril 1991

II-8. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 22 avril 1991

II-9. – Attribution de subventions aux Commissions de Quartier. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

III-3. – Acquisition d'un immeuble 6 rue des Carmes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

III-5. – Z.A.C. Provençal - Protocole d'accord avec l'État. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

III-6. – Ilot des Cordeliers - Curetage et aménagement du coeur d'îlot. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

III-8. – Occupation d'un terrain à usage de parking en gare de Nancy - Convention avec la SNCF. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

III-9. – Exploitation de stationnement payant - Convention avec la Société Locapark. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

III-10. – Mise en place et entretien des mobiliers urbains. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

III-11. – Dénomination de voies : rond-point Mozart (parc de la Pépinière). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de signalisation routière et marque sur chaussées - Programme 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la rénovation de la piste d'athlétisme du stade Raymond Petit. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

IV-6. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de reliure pour la Médiathèque. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

IV-7. – Appel d'offres ouvert pour les classes de neige 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier