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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 30 septembre 1991

VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Newcastle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

VIII-3. – Bourse d'études pour un étudiant des Villes jumelées - Étudiant de Kanazawa. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

IX-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Le cubisme à Prague. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

IX-3. – Mise en vente de calendriers 1992 et de pin's au musée de l'École de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 octobre 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-10. – Subventions aux associations sportives. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-11. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Acquisition d'une propriété sise 11, rue Emile Coué. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Acquisition d'une emprise foncière Rue du Dr Bernheim. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

III-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériaux de construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Appel d'offres ouvert - Matériel électrique - année 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

III-4. – Appel d'offres ouvert - Jalonnement dynamique des parkings. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

III-5. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

IV-4. – Recours n° 91.876 - Accident du 19 janvier 1991 - Enfant LE SAOUT. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

IV-5. – Acceptation d'un legs particulier à la bibliothèque Municipale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Classes de découvertes 1992 - Rémunération du personnel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25 novembre 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de la Fondation de l'Institution des Jeunes Aveugles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier