• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

II-8. – Admission en non valeur - Produits irrécouvrables. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

II-9. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

II-10. – Conditions d'inscription dans les bibliothèques et à la Médiathèque de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

II-11. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

II-12. – Attribution de subventions aux Associations de quartiers. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

II-13. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

II-14. – Animation sportive - Rémunération de vacataires, détermination du tarif horaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

III-2. – Convention temporaire d'exploitation du parc public de stationnement de la Manufacture. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

III-3. – Modalité d'intervention de Solorem en vue de la réalisation du Paking Pichon. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

III-4. – Cession d'un immeuble 306 ter, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

III-8. – Mise en vente du matériel de l'Abattoir de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

IV-2. – Réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

VII-2. – Régime indemnitaire applicable aux directeurs territoriaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

VII-3. – Avenant au contrat de M. le Directeur chargé des grands projets d'investissement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991

16 décembre 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

I-2. – Adhésion à l'Association TGV Européen. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-4. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-6. – Subventions aux Associations culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier