• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 22 juin 1992

IV-4. – Prolongation du contrat de concession du Service Extérieur des Pompes Funèbres. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 22 juin 1992

IV-6. – Pôle de Gestion - Signature de l'acte de vente conditionnelle avec le D.A.N. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992

6 juillet 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 6 juillet 1992

I-2. – Désignation d'un représentant de la Commune de Nancy au Conseil d'établissement de la Maison d'Accueil spécialisée ALAGH. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 6 juillet 1992

II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 6 juillet 1992

II-7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-2. – ZAC PROVENCAL - Note de conjoncture et bilan prévisionnel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III. – Note d'information ZAC Croix de Bourgogne et ZAC Pichon. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-3. – ZAC DE LA CROIX DE BOURGOGNE - Participation de la Ville au déficit de l'opération. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – ZAC STANISLAS MEURTHE - Approbation du programme des équipements publics. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-5. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Dénomination de voie : rue Ambroise-Paré. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Contrat de concession du service public de restauration de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

IV-4. – Convention d'exploitation du stationnement payant - Avenant n° 5. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

IV-6. – Parc de stationnement de la Manufacture - Convention de concession. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VI-2. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VII-2. – Transformation de poste à l'Office nancéien des personnes âgées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier