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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

VII-4. – Prise en charge des frais d'organisation des examens et concours des agents municipaux de la catégorie C. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 6 juillet 1992

VIII-3. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées Etudiante de Karlsruhe - Mlle Birgin DRAGMANLI. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 6 juillet 1992

VIII-4. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes Jumelées - Étudiante de Karlsruhe - Mlle Sibylle KRANICH. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992

14 septembre 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

I-2. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy à la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

II-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-2. – Convention d'occupation du Domaine Public avec E.D.F. - G.D.F. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention de remise d'ouvrage du Pont des Tiercelins. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Convention de quartier Charles III - État d'avancement - Programme d'actions à venir. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV. – Indemnité de Conseil du Trésorier Municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériaux de construction - année 1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel électrique - année 1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles - Année 1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

IV-5. – Achat-reprise d'une balayeuse aspiratrice. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

IV-6. – Évacuation de déchets en décharge - Marché négocié sans consultation - année 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

IV-7. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants - année 1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

V-2. – Recours n° 92.1025 en référé - Société DELORME - Demande en provision. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Recours n° 92.1513 - Monsieur Joseph GILBERG - Dommages de travaux publics. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Audience correctionnelle du 2 février 1993 - Vol du Musée de l'École de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-10. – Affaire GONZALEZ - BEKHIRA - Couverture des condamnations civiles pour faute de service. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier