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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

IV-4. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Placieux maternelle et Montet primaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Appel d'offres restreint - Théâtre de la manufacture - Centre dramatique national. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs municipaux pour l'année 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Mise en service de deux courts de tennis - Zone d'aménagement concerté Provençal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 juin 1993 • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Modification des abattements pour charges de famille appliqués en matière de taxe d'habitation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Opération de remboursements anticipés. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Taxe professionnelle : exonération partielle en faveur des activités théâtrales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs des centres sociaux. - Répartition. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13. – Attribution de subventions aux associations qui organisent des fêtes de quartiers. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14. – Attribution de subventions à des ateliers et garderie périscolaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-15. – Actualisation des tarifs aux bains douches Saint-Nicolas. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Appel d'offres ouvert - Classes de neige 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Appel d'offres restreint : marché central : conformité des installations électriques. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres restreint : hôtel de ville : conformité des installations électriques. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Opéra-théâtre de Nancy - Étude préalable. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Plan informatique pour tous - Contrat de maintenance - nouvelle convention. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier