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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 8 novembre 1993

I-7. – Actualisation des droits de voirie perçus sur l'organisation du marché de Noël 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

II-3. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain sise, 160, rue Mac Mahon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

III-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

V-2. – Classes de découvertes - année scolaire 1993/1994 - modification de la redevance des familles. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

VI-2. – Exposition de 86 tableaux du musée des Beaux-Arts au Japon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20 décembre 1993 • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1993

II-2. – Ouvertures provisoires de crédits d'investissement et de fonctionnement au titre de 1994 et acomptes sur subventions 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Participation de la Ville de Nancy au capital du crédit local de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13. – Marché négocié de fournitures - ouverture de crédits 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14. – Marché négocié de fournitures captives - ouverture de crédits 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-16. – Demande de subvention auprès de la communauté européenne - opéra-théâtre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-17. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-18. – Attributions de subventions à des associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-19. – Attributions de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-20. – Attributions de subventions - Concerts d'été. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-21. – Attributions de subventions à des associations à caractère sportif. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-22. – Attributions de subventions à des associations de jeunesse. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-23. – Attributions de subventions au titre du contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier