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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 13 juin 1994

VII-2. – Création d'un poste contractuel de conseiller en hygiène et sécurité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994

4 juillet 1994 • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 4 juillet 1994

I-4. – Garantie d'emprunt - Ballet national de Nancy et de Lorraine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1994

I-10. – Attribution d'un fonds de concours - Convention pour le financement des Relais d'Information service de l'agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1994

I-16. – Attributions de subventions à diverses associations au titre des relations internationales. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-17. – Attributions de subventions aux associations jeunesse. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-18. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-19. – Décision modificative n° 2. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Élaboration d'un document d'évaluation du patrimoine archéologique urbain. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Appel d'offres ouvert - Construction de l'atelier d'imprimerie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres ouvert - Transport piscines 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Étude préalable - Musée historique lorrain - Restauration des couvertures - Convention financière avec l'État. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Étude préalable - Maison Prouvé - Restauration globale - Convention financière avec l'État. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Sécurité incendie dans les hôtels : partenariat pour aider à une mise en conformité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Participation des familles aux activités périscolaires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (CATE.). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagements du temps de l'enfant (CATE). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Relèvement des tarifs des études surveillées dans les écoles primaires. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Avenant à la convention du fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Contrat de Ville - Mission de chef de projet -secteur de la rue de Tomblaine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier