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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

AC-2. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : tarifs de la saison 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995

23 septembre 1995 • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 23 septembre 1995

Communication : presentation de la démarche participative. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 23 septembre 1995

RD-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil de discipline de recours. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

RD-3. – Représentation de la Ville de Nancy au Centre hospitalier régional et universitaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

RD-4. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de SOLOREM. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

RD-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur universitaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

RD-6. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur scolaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

RD-8. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres - MJC Pichon. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

DU-8. – Dénomination de voie, quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnémont : rue Pierre-Schaeffer. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

DU-9. – Renouvellement de l'application anticipé du projet de révision du plan d'occupation des sols. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

DU-10. – Programme de ravalement - Modification du règlement d'octroi des subventions municipales aux travaux de ravalement des particuliers. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

AF-10. – Fonds de concours pour les travaux de délocalisation de l'UNICEF dans ses nouveaux locaux. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

AF-11. – Fonds de concours pour la mise en valeur de la façade du restaurant universitaire du CROUS, Cours Léopold. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

AF-12. – Attribution de subvention à diverses associations de quartiers. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

AF-13. – Attribution de subvention à l'Association musicale et folklorique de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

AF-14. – Attribution de subvention à divers organismes musicaux pour leur participation aux concerts d'été 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1995

AF-15. – Attribution de subvention à l'association du Débuché de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-16. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-17. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier