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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 19 octobre 1996

MT-10. – Marchés négociés de fournitures de pièces captives et pièces mécaniques - ouverture de crédits 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

MT-11. – Marchés négociés de fournitures - entretien des bâtiments et du domaine public - année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

MT-12. – Exploitation du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne - Complément de la délibération du 3 juin 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

MT-13. – Cession de matériel de transport. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

ASJ-3. – Convention d'affiliation du centre d'accueil international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

DE-2. – Fermeture du marché aux bestiaux. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2 décembre 1996 • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-3. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de l'École Régionale du Premier Degré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-8. – Révision des tarifs des cimetières - travaux - taxe inhumation - Concession funéraires - Cinéraires et columbarium . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

DU-2. – Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

MT-4. – Appel d'offres ouvert - lavage de vitres - Diverses propriétés communales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

MT-5. – Appel d'offres ouvert - travaux de mise en conformité de chaufferies. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

MT-6. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

MT-7. – Mise en place de 500 repères de nivellement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-2. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AS-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier