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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 10 février 1997

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des croisées - Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

MT-6. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre - Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-8. – Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager - année 1997 - Signature de marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-9. – Fournitures et petit matériel de bureau - année 1997 - marchés négociés - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-10. – Nettoyage des locaux de la médiathèque - année 1997 - marché négocié - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-12. – Restauration de la statue de la Renommée - Arc Héré - appel d'offres restreint - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-14. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-21. – Fourniture de sel de déneigement - année 1997 - marché négocié - Signature du marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-24. – Classes de découverte - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

AG-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du Plan d'Insertion par l'Economie de l'agglomération nancéienne. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

AG-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société française d'arboriculture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

AG-5. – Commission Développement Economique et Relations Internationales - Désignation d'un membre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

ASS-2. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1997 - Demande d'avis. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

ASS-3. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17 mars 1997 • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AF-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AF-3. – Instruction des demandes de remises gracieuses relatives aux pénalités sur taxes d'urbanisme. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

DU-6. – Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Avenant prorogeant la validité du traité de concession avec la Solorem. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

DU-7. – Indivision Solvay - Autorisation de cession de terrain. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier