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• 1997
• 22 septembre 1997

DU-10. – Dénomination de voie quartier Beauregard - Boufflers - Buthégnémont : rue Pierre Dac. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert : fourniture de carburant - année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-4. – Appel d'offres ouvert :fourniture de matériel divers - année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-5. – Appel d'offres ouvert : restructuration de l'éclairage public de la Grande Rue - programme 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-6. – Appel d'offres ouvert : mise en disposition de bennes et containers et évacuation des déchets. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Appel d'offres ouvert : évacuation de déchets en décharge de classe II, année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-8. – Appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux de la médiathèque - Année 1998. -. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-10. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-12. – Acquisition de matériel de transport - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signatures des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-15. – Aménagement de la terrasse Vaudémont - Appel d'offres ouvert - Signatures des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-18. – Adjudication pour les travaux d'entretien et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Projet d'avenant. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-2. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Poursuite de l'opération. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Zénith : Politique tarifaire : location de la salle et ventes de prestations annexes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-5. – Gratuité d'inscription à la Médiathèque de Nancy, à l'occasion du Livre sur la place. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-6. – Attribution de subventions à deux associations - Secteur Fêtes et Animations. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-2. – Modification des modalités de rémunération d'un chef de projet informatique contractuel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-3. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-4. – Régime indemnitaire des agents de la police municipale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier