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24 novembre 1997 • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

JASE-2. – Convention tripartite - Ville de Nancy - MJC Desforges - U.L.MJC. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

JASE-3. – Emplois jeunes. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AC-3. – Acquisition d'un meuble vitrine École de Nancy, de Camille Gauthier. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-2. – Décision modificative n°3 du budget principal et n°2 du budget annexe. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-3. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de petit matériel et produits d'entretien. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et petit matériel de bureau. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-6. – Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-7. – Commission d'appels d'offres - Désignations des membres. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

DU-3. – OPAH Loyers Modérés et Transformation de commerces vacants. Attribution de la subvention municipale au conventionnement. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

RI-2. – Bourses d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

P-2. – Création de l'emploi contractuel de régisseur désigné du Choeur de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22 décembre 1997 • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 110

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1998. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 110

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

DU-9. – Campagne de Ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-2. – Appel d'offres ouvert - aménagement d'un site cinéraire au cimetière du sud. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération