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30 janvier 1998 • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Débat d'orientation budgétaire. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27 février 1998 • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-2. – Vote des taux d'imposition directe pour l'année 1998. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-3. – Fixation des durées d'amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n'est pas propriétaire. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-5. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1998. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AOT-2. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1998. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AOT-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation de Membres. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AOT-5. – Restructuration du parc zoologique de la Pépinière. Enquête publique. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

DU-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AS-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AS-3. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

ACFA-2. – Subvention à l'Association Biennale Internationale de l'Image . • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

ACFA-3. – Subvention aux associations de quartiers. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AGP-2. – Indemnité compensatrice exceptionnelle. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AGP-3. – Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté urbaine. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AGP-4. – Mise à disposition d'un ingénieur d'EDF/GDF auprès de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

DERI-3. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

M-4. – Fourniture de papier - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération