• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 21 octobre 1999

X-5. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Entente Sportive Seichanaise. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 21 octobre 1999

XI-2. – Admission en non valeur de taxes d'urbanisme. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999

29 novembre 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 29 novembre 1999

I-2. – Politique culturelle muséographique : création d'une Direction du Développement des Musées. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

I-4. – Ensemble Poirel - Autorisation de dépôt-vente. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

II-3. – Année de l'École de Nancy - Convention de parrainage avec France 3. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

III-2. – ZAC Provençal – Approbation de la note de conjoncture 1998 et agrément de cessionnaire Ilot M. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – ZAC Stanislas-Meurthe - Cession de terrain à Solorem. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

III-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Cimetières - Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Cimetières – Révision tarifs travaux. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-8. – Fourniture de matériel divers - Année 2000 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-9. – Fourniture de carburant – année 2000 – Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Avenant au marché négocié de la mission d'aide au suivi du stationnement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-5. – Passation d'un marché avec la Société Hygiène de l'Est pour des travaux de dératisation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Prix Entreprises -Enseignements supérieurs - Attribution d'une subvention à l'association des Universités Lorraines. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-5. – Protocole d'accord atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-7. – Installation classée : station épuration de Maxéville. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier