• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

II-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

II-9. – Adhésion à l'Association France Pologne pour l'Europe. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

III-3. – Zone d'Aménagement Concerté de la Croix de Bourgogne : approbation de la note de conjoncture 2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

III-6. – Cession de l'immeuble situé 10 -12 rue des Maréchaux à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

III-7. – Amélioration du fonctionnement du groupe scolaire Stanislas : acquisition foncière. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

III-9. – Friches urbaines - Démolition de plusieurs sites 4ème Contrat de Plan. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

IV-2. – Adhésion de la Ville de Nancy au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

V-4. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

VI-9. – Emploi d'adjoint au chef de l'atelier couture de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

VI-10. – Mise en place d'une commission consultative des services publics locaux. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003

31 mars 2003 • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

I-2. – Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-4. – Acquisition d'un fonds de commerce 105, Grande Rue à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-5. – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de terrain. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain (CPTU). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-11. – Association Les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 14ème challenge de négociation commerciale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-12. – Association Equipe TC Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du Distriforum. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-13. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Lorraine Congrès - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-14. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier