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IV-7. – Avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles fioul pendant le 1er semestre 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 156
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de vingt étudiants de KARLSRUHE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-1. – Avenant n° 1 au marché d'ingénierie - Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre - Marché Ville de Nancy / A. Sarfati, architecte. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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AJ-1. – Recours n° 94.1029 du 1er septembre 1994 - Monsieur Patrick Grabias en annulation de l'arrêté de révocation du 18 mars 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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CA-1. – Avenant n°1 à la convention du 27 avril 1992 avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 50
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VII-1. – Zénith de Nancy - Avenant n° 1 au contrat de régie intéressée du 27 juin 1997 conclu avec la Société Gymnase-Club. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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X-1. – Convention avec l'État (Ministère de l'Intérieur) de mise à disposition de la Ville de Nancy de jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire – Avenant n°1. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
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IV-4. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures au Parc Charles III – projet d'avenant 1 au lot 1 maçonnerie. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 28
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V-3. – Église Saint-Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage - proposition d'avenant n°1 au lot n° 1 maçonnerie - génie civil. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI-15. – Gymnase Poincaré - Restructuration et rénovation intérieure - Avenant n° 1 au lot n° 1 gros-oeuvre - VRD - Démolition. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
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VI-19. – Fournitures et petit matériel de bureau - Années 2001 et 2002 - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenant n° 1 au lot ° 1 services municipaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
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VI-1. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes - 1ère phase de l'année 2003 : février - mars - Avril - mai 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 23
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II-1. – Avenant n°1 à la convention de partenariat du 4 juillet 2003 entre la Ville de Nancy et l'association des Rencontres musicales en Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
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IX-9. – musée lorrain - Réfection des enduits des façades à l'arrière des cordeliers - Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 ravalement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 70
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