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• 6 novembre 2006

IX-2. – Attribution d'une subvention à une association au titre de Nancy Ville Santé. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-2. – Recensement de la population en 2007 - Indemnité des agents recenseurs. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-3. – Renouvellement du poste de coordonnateur du dispositif de réussite éducative. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18 décembre 2006 • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Débat d'orientation budgétaire. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Contrat de Ville de l'agglomération - Financement des derniers projets de l'année 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Charte d'engagement pour l'emploi et l'insertion professionnelle. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Projet de rénovation urbaine - Convention avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – École élémentaire Beauregard - Désaffectation d'une partie du terrain. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Classes de découvertes - Modalités de participation financière réciproque des communes de Laxou et de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Centre de loisirs municipal - Règlement de fonctionnement. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse au titre des dotations provisoires. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Convention de mise à disposition d'installations sportives municipales avec les associations sportives. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre des dotations provisoires 2007. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2005. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – ADUAN - Programme de travail 2006- Versement d'une subvention complémentaire. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier