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I-3. – Création des postes d'Adjoints de Territoire et fixation de leur nombre. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-4. – Élection des Adjoints au Maire. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31 mars 2008 • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du CCAS. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 152

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité de la Caisse des Écoles. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-6. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-8. – Représentation de la Ville de Nancy au Réseau Français des Villes Santé - Organisation Mondiale de la Santé. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28 avril 2008 • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-3. – Droit à la formation des élus. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-4. – Fonctionnement des groupes d'élus et moyens des groupes d'élus. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-5. – Crédits d'heures permettant aux élus municipaux ayant une activité professionnelle d'exercer leur mandat. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III-2. – École élémentaire Stanislas - Restructuration et rénovation - Augmentation de l'enveloppe de travaux. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-2. – Renouvellement de la désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour l'Ensemble Poirel et le Théâtre de Mon Désert. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-3. – Livre sur la Place : demande de subvention auprès du Centre National du Livre. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-4. – Adhésion à l'association sans but lucratif Réseau Art nouveau Network. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26 mai 2008 • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau Cities for Children. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office municipal des sports. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Sportive Nancy Lorraine. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération