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V-24. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 179

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-25. – Attribution de subventions à la MJC Beauregard. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 179

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-33. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 179

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-34. – Marché d'Haussonville - exonération des droits de place. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 179

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-37. – Attribution d'une subvention à une association oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 180

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-38. – Documentaire réalisé autour du film : Il y a longtemps que je t'aime. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 180

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-39. – Convention de dépôt d'oeuvres avec le Musée de la Vie Bourguignonne (Ville de Dijon). • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 180

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-44. – Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-45. – Attribution de subvention d'investissement aux associations culturelles pour l'année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-46. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 180

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-47. – Définition des nouvelles modalités de fonctionnement de la Carte Jeune Nancy Culture. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-48. – Convention de partenariat avec la MGEL dans le cadre du dispositif Carte Jeunes Nancy Culture. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-49. – Médiathèque - Mise en vente du catalogue Julius Baltazar : un Barbare au paradis. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX-51. – Modification des conditions de la bourse attribuée dans le cadre des échanges avec Kanazawa et Karlsruhe. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX-53. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes et internationales. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 180

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-56. – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 180

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-57. – Avenant au contrat du Chargé des relations presse et de la communication. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 180

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-58. – Création de l'emploi de Chargé de Mission Cohésion Sociale et Droits de l'Homme. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 180

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28 septembre 2009 • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 183

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération