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• 14 décembre 2009

VI-30. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-31. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-32. – Déplacement d'une délégation nancéienne à Kanazawa en février 2010. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-33. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes, internationales et transfrontalières. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-38. – Recensement de la population année 2010 - recrutement des agents recenseurs. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-39. – Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes publics. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-40. – Création d'un emploi de Chargé de Mission écocitoyenneté. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-41. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de carburants et lancement de la procédure de consultation. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29 mars 2010 • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Ville de Nancy de 2002 à 2007. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Vote des taux des impôts directs. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Adoption d'un règlement financier des autorisations de programme. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Ouverture des autorisations de programme 2010 - 2014. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Taxe sur l'électricité. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Attribution d'une subvention d'équipement - Opération d'aménagement des parcs de la ZAC du Plateau de Haye. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Rénovation urbaine - Plateau de Haye : cession de terrains à l'association Foncière Logement. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Acquisition d'une emprise de terrain de 53 m² située 56 rue Marquette. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Cession de l'immeuble 44 boulevard du 26ème Régiment d'Infanterie. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Attribution d'une subvention à l'ADUAN. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier