• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

III-18. – Librairie du Musée des beaux-arts - Désignation des membres de la commission de délégation de service public. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

III-20. – Attribution de subventions au projet à des associations culturelles. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

III-21. – Conventions de partenariat avec des associations culturelles. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

III-22. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

III-24. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

III-25. – Déplacement à Padoue d'une délégation nancéienne, du 9 au 11 décembre 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

IV-27. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

IV-29. – Stationnement Résidant : bilan et perspectives de l'expérimentation du second macaron. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

IV-30. – Appel d'offres ouvert - Achat d'horodateurs et prestations de maintenance et de collecte associées. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

V-32. – Protocole transactionnel entre la Ville de Nancy et la société EIFFAGE CONSTRUCTION. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

V-33. – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

V-34. – Recensement de la population année 2012 - recrutement des agents recenseurs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

V-36. – Avenants aux contrats des agents en Contrat à Durée Indéterminée (CDI). • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

V-37. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

V-38. – Régime indemnitaire des techniciens territoriaux : transposition des décrets y afférents. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

VI-39. – Gestion de l'encours de la dette. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

VI-40. – Admission en non valeur des produits irrecouvrables. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

VI-41. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

VI-42. – Dotations provisoires 2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 12 décembre 2011

VI-43. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier