Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %3Fclear

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 71961 à 71980 sur 134335

II-14 . – Activités périscolaires - Convention de partenariat avec L'Autre Canal • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-15 . – Acquisition du vase Passiflore d'Emile Gallé • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16 . – Adhésion au Pass Tourisme pour l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-17 . – Attribution d'une subvention d'investissement au Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-18 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-20 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-24 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Jean Prouvé • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-25 . – Convention de mécénat avec la société des Métalliers lorrains • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-26 . – Convention de Mécénat avec Vitra-France • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-33 . – Musée des Beaux-arts - rénovation technique et muséographique. Avenants aux contrats de travaux • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-37 . – Programme exceptionnel en faveur de l'accessibilité de l'environnement professionnel • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-38 . – Renouvellement de l'emploi de Chargé de Mission Droits de l'Homme, intégration, lutte contre les discriminations • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-42 . – Appel d'offres ouvert - location-maintenance de matériel de reprographie haut débit • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-43 . – Location-maintenance de photocopieurs pour les écoles primaires - Appel d'offres ouvert • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-44 . – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal Nancy Mag • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25 juin 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Intempéries de la nuit du lundi 21 au mardi 22 Mai 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 6

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 7

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2 . – Comptes administratifs 2011 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 7

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-3 . – Affectation des résultats de l'exercice 2011 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 7

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération