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VI-54 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-55 . – Attribution de subventions pour le fonctionnement, les manifestations et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-59 . – Dénomination des allées situées au nord et au sud du marché central • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-60 . – Dénomination des espaces publics du secteur ARTEM • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-61. – Groupement de commandes - Marché de restauration collective - Lancement de la consultation • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-62 . – Attribution d'une subvention à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-63 . – Recrutement d'un attaché de presse à la Direction de la Communication. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-64 . – Avenants au marché de communications électroniques • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-66 . – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24 septembre 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport d'activité 2011 du Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport 2011 sur le prix et la qualité du Service Public pour l'élimination des déchets • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-3 . – Plateau de Haye : centre commercial Les Tamaris- cession de lots • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-4 . – Ilot Ile de Corse - cession d'une emprise de terrain • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5 . – Parc Charles III-acquisition de parts de propriété indivises • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6 . – Indivision SOLVAY - Avenant à la convention d'indivision • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7 . – Modification des statuts de la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-8 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-12 . – Convention de partenariat avec l'agence Locale de l'Energie du Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération