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I-5 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la SOLOREM • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-8 . – Soutien à l'association coopérative des jardins partagés du Plateau de Haye • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-10 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec La Poste • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-11. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec La Caisse d'Epargne • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-12 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec CIC-Crédit Mutuel • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-13 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec PricewaterhouseCoopers Audit (France) et PriceWaterhouseCoopers (Luxembourg) • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-14 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec l'Excelsior • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-15 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec IVECO • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-16 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec le Centre Commercial Saint Sébastien • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-17 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec JC DECAUX • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-18 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec CHIMIREC • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-19 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOGETREL • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-20 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec VEOLIA Environnement • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-21. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Vézelise • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-22 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Joinville (Haute Marne) • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-23 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Rosières-aux-Salines • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec Nancy Choeurs à Choeurs • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-29 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention avec le Théâtre de la Passion • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-30 . – musée lorrain - Travaux de nettoyage de l'escalier intérieur de la tour de l'Horloge - Demande de subvention • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-32 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération