Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %3Fclear

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 72241 à 72260 sur 134335

IV-8 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-9 . – Tarification des services municipaux - Juin 2013 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-12 . – Aménagement urbain : devenir du parking Saint-Jean • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-13 . – Création d'un parc de stationnement temporaire sur l'emprise de l'ancienne prison Charles III-tarification • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-15 . – Pose de plaque à la mémoire des enfants juifs des quartiers de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-18 . – Cession d'un local et de parts de propriété rue du Docteur Schmitt à Nancy • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-19 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession d'une parcelle à la Société CIRMAD EST • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-20 . – Vente d'une parcelle de terrain située impasse Jules Saunier • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-22 . – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2013 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-23 . – Jardins partagés : convention de mise à disposition : OPh - Ville de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-25 . – Attribution d'une subvention pour le Meeting International d'Athlétisme Stanislas 2013 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-26 . – Participation de la Ville de Nancy au projet de Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-28 . – Convention de partenariat Lycée Saint Sigisbert pour les représentations du spectacle Marguerite dans tous ses états • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-30 . – Gestion de la réserve commune des musées de la Ville et du Grand Nancy • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-33 . – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 26

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-34 . – Convention de partenariat avec l'association Art Détente • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 26

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-35 . – Convention de partenariat avec la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) SLUC Nancy Basket • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 26

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes de Lorraine sur l'Etablissement Public de Coopération Culturelle L'Autre Canal • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 26

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-41. – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société KLEPIERRE MANAGEMENT • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 26

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-42 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société MULDER MONTAGE BV • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 26

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération