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III-9 . – Conventions de mécénat - Salle des Evénements - Pavillon de l'Orangerie • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-10 . – Salle des Evénements - Pavillon de l'Orangerie - Tarifs de location • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-11. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-15 . – Fournitures pédagogiques pour divers services - Appel d'offres ouvert • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-17 . – Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Etudiante • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-18 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et l'accueil des étudiants • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-25 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-26 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-28 . – Convention de partenariat avec l'Union Economique Sociale CEZAM dans le cadre du dispositif Carte Cezam • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-29 . – Renaissance Nancy 2013- Convention de mécénat avec la société Lyonnaise des Eaux. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-30 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec la société TUTOR • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-33 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-34 . – Recensement de la population année 2014 - Recrutement des agents recenseurs • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-35 . – Détermination des taux de promotion 2014 pour les avancements de grade • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16 décembre 2013 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2 . – Vote du budget primitif 2014 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-3 . – Gestion de l'encours de la dette • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-4 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-5 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération