Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %3Fclear

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 72661 à 72680 sur 134336

II-6 . – Clôture des autorisations de programme 2010-2014 • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 55

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 55

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-8 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 55

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-11. – Tarification des services municipaux • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 55

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-17 . – Attribution d'une subvention aux Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-18 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-19 . – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2015/2016 • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-21. – Attribution d'une subvention à l'Amicale des Porte-Drapeaux de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-22 . – Convention de partenariat concernant le recyclage des téléphones mobiles détenus par le service des objets trouvés • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-23 . – Reversement des produits encaissés lors des quêtes aux mariages • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-25 . – Convention cadre de partenariat avec le Centre National des Arts Plastiques • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-26 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Art Détente • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-27 . – Renouvellement convention Carte et Pass Musées • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-28 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-29 . – Renouvellement des conventions de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-33 . – Livre sur la Place - tarif forfaitaire - tickets-repas • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-37 . – Hôtel de ville - Rénovation des couvertures du pavillon XVIIIème - Convention financière • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-44 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-45 . – Modalités d'attribution du prix Nancy citoyenne et solidaire • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération