• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 29 septembre 1941

1. – Écoles libres, subvention en application de la loi du 6 janvier 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 janvier 1942

1. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : règlement d'honoraires aux architectes. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

1. – Création d'un dispensaire central de salubrité : convention entre le département et la ville. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 5 mars 1943

1. – Hospices civils : amélioration de la situation du personnel hospitalier secondaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 13 avril 1943

1. – Mobilisation des métaux non ferreux au théâtre municipal : vœu du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 2 août 1943

1. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 14 septembre 1943

1. – Réorganisation de la commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 5 novembre 1943

1. – Fixation des alignements généraux du quartier Clodion-Saint-Sébastien : résultats de l'enquête. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 26 février 1944

1. – Relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire allouée aux retraités communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 26 février 1945

1. – École des beaux-arts et des arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 25 juillet 1945

1. – Demande de la Compagnie des tramways : avance de trésorerie et augmentation des tarifs. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 31 août 1945

1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1944 et budgets additionnels de 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 5 novembre 1945

1. – Personnel municipal : application de l'ordonnance du 15 juin 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 21 décembre 1945

1. – École des beaux-arts et des arts appliqués : rétribution scolaire. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 25 janvier 1946

1. – Utilisation d'un local d'éducation physique à Nancy-Thermal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

1. – Réouverture de cercles de jeux à Nancy : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 28 novembre 1946

1. – Asile de nuit et crèche municipale : convention entre la Ville et le bureau de bienfaisance. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

1. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 7 février 1947

1. – Théâtre municipal : cahier des charges pour la saison 1947-1948. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 28 février 1947

1. – Répartition de subventions à diverses associations s'occupant d'enseignement professionnel. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier