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• 30 novembre 2015

VIII-95 . – Hommage à Marie MOSSER et aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 mars 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication - 2016, année de la citoyenneté • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication relative à la propreté • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2 . – Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité temporaire ou saisonnier • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3 . – Recrutement pour remplacement de fonctionnaires ou contractuels indisponibles • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4 . – Emploi contractuel de Chargé de mission Livre sur la place • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5 . – Rapport égalité Femmes-Hommes • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6 . – Suppression du budget annexe Activité commerciale des cimetières pour l'exercice 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7 . – Vote du budget primitif 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8 . – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9 . – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10 . – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'action sociale • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12 . – Augmentation de l'abattement de la taxe d'habitation en faveur des personnes handicapées et des personnes invalides • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-15 . – Mise en oeuvre des Chantiers d'Insertion • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-16 . – Modification du mode de calcul de la facturation des terrasses et fixation des tarifs. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-22 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier