Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %3Fclear

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 73241 à 73260 sur 134336

V-29. – Gymnase du Placieux - Création d'un second dojo - Demande de subvention à la Région Grand Est • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 92

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-32. – Immeuble 108 Boulevard Lobau - Cession à SLH d'un lot de volume • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 92

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-34. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 92

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-35. – Règlement intérieur : modification de l'article 7 - Désignations dans les Commissions Municipales • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 92

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-36. – Représentations de la Ville de Nancy au sein de diverses associations • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 92

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26 mars 2018 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Election de nouveaux Adjoints au Maire • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-3. – Commissions Municipales - Désignation des membres • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de diverses associations • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6. – Vote du budget primitif 2018 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2018 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-8. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-9. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d,Action Sociale • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-11. – Pépinière Culturelle et Créative - Demandes de subventions 2018 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-13. – Dispositifs d'accessibilité et d'attractivité des établissements muséaux • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-14. – Rénovation du musée lorrain - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Avenant N°2 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-15. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-17. – "Rendez-vous Place Stanislas" et "Fêtes de Saint Nicolas" - Demandes de subventions 2018 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération