• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 26 mai 1971

IV/1. – Immeuble 40, avenue Général-Leclerc : refus de renouvellement de bail. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 29 juin 1971

VI/1. – Rémunération du personnel du centre aéré Joseph-Antoine. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 9 juillet 1971

1. – Création d'une commission municipale des sports : désignation de membres du conseil municipal. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 9 juillet 1971

S/1. – Parc des expositions : garantie par la Ville d'un emprunt de 100 000 F. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 13 octobre 1971

I/1. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 13 octobre 1971

1/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1971. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

I/1. – Cession d'un véhicule ouverture de crédits en recettes et en dépenses. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

V/1. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

V/3. – Location de locaux commerciaux 1, place Stanislas. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

VIII/1. – Gratuité d'entrée dans les piscines municipales pour les handicapés physiques. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

IX/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 18 décembre 1971

II/1. – Adjudication pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1972. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chareix. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

V/1. – Travaux d'aménagement à l'hôtel Ferrary : approbation d'un contrat d'architectes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

VI/1. – Indemnité spéciale susceptible d'être allouée aux archivistes communaux. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 11 mars 1972

II/1. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 11 mars 1972

III/5. – Concession d'affichage sur les bâtiments communaux : avenant n° 1. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 11 mars 1972

IV/1. – Pont Vayringe, aménagement des rampes d'accès : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 11 mars 1972

VIII/1. – Garantie d'entrée dans les piscines municipales pour les enfants inadaptés. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 mars 1972

S/1. – Emprunt de 400 000 F. destiné à l'acquisition d'un immeuble. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier