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III - 12. – Droit à la formation des élus municipaux • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV - 13. – Mise en oeuvre du dispositif "Bons d'achat bonifiés" • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX - 70. – Nouveau collège du plateau de Haye - Déclassement et mise à disposition des emprises foncières • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V - 14. – Convention de Partenariat entre la Ville de Nancy et le Lycée des Métiers Jean Prouvé • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V - 19. – Equipement de proximité 102 avenue de Strasbourg : Subvention CEE auprès de Green Prime • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V - 20. – Attribution des primes de ravalement • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 22. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Caisse des Ecoles • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 23. – Composition et fonctionnement de la Commission des Usagers de la restauration municipale et de la Commission Sociale • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 24. – Représentation de la Ville de Nancy à la Commission de Réforme • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 25. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de Discipline de Recours • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 27. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité d'Action Sociale • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 29. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association "Centre-Ville en Mouvement" • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI - 30. – Représentation de la Ville de Nancy au sein d' organismes culturels • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 31. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 32. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la commission de gestion du parking place des Vosges • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 33. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association "Sur les traces des Habsbourg" • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 34. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association EuRegio • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI - 36. – Représentation de la Ville de Nancy dans les sept Commissions de conciliation des Maisons de Jeunes et de la Culture • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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VII - 38. – Labellisation et mise en oeuvre du projet BNR2 2020-2023 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VII - 39. – Lancement d'une convention Territoire-Lecture avec la DRAC • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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