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VIII - 59. – Régime indemnitaire - Ajout • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 66. – Désignation des délégués au sein de France Urbaine • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 69. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différentes associations ou organismes sociaux • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 70. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau Gérontologique du Grand Nancy Gérard Cuny • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 71. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau GESCOD - Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 72. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Santé • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 73. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Conférence Métropolitaine du Sillon Lorrain • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 74. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association culturelle F.N.C.C. • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 75. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Fondation LOTHARINGIE • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 76. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des conseils d'école des écoles primaires de Nancy • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X - 77. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements publics locaux d'enseignement - Désignation des suppléants • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2 novembre 2020 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Colis de fin d'année pour les seniors nancéiens • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Développement des Services Civiques • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Dérogations au repos dominical • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Attribution de subventions à des associations œuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Attribution de subvention à l'association des donneurs de sang bénévoles de Nancy • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération