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8. – Subventions aux associations dans le domaine du logement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Attribution des primes de ravalement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Rapport de Développement Durable 2020 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Convention avec la CAF pour l'utilisation des données allocataires dans le cadre du suivi des inscriptions scolaires • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Convention de cession de masques destinés aux élèves des écoles élémentaires de Nancy avec la Métropole du Grand Nancy • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Soutien financier du MEAE pour l'accueil d'une délégation multidisciplinaire de Krasnodar dans le cadre de la Saint-Nicolas 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" pour l'année 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Modification des statuts de la régie personnalisée Opéra national de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Convention de délégation de paiement des factures de gaz naturel pour les bâtiments exploités par la société Dalkia • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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28. – Contrat local de sécurité - Avenant n°2 de prorogation • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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29. – Convention de participation financière de la Ville de Nancy au titre de la programmation 2019 d'installation de caméras • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MOTION. – Opposition à la fermeture de 9 classes de primaire sur le territoire nancéien à la rentrée 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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12 avril 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Vote du budget primitif 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Programme Écoles d'Avenir • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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7. – Démarche pour la promotion de la qualité des opérations immobilières • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Nouveaux dispositifs de soutien aux artistes et acteurs culturels du territoire • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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9. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - musée lorrain - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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