• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 21 avril 1972

VIII/1. – Fixation des tarifs de location de la salle Georges-Chepfer. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 16 juin 1972

VI/1. – Théâtre municipal : prix des places et tarif des abonnements. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 16 juin 1972

VII/1. – Droits de voirie : suppression de la redevance annuelle sur les balcons. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 23 juin 1972

VI/1. – Vente de trois caveaux et d'un monument désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 23 juin 1972

S/1. – Association départementale des mairies de Meurthe-et-Moselle : motion. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

VI/1. – Bulletin d'informations municipales avenant au contrat du 22 janvier 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

VIII/1. – Réorganisation des écoles Ory, Saint-Nicolas et Saint-Stanislas. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

IX/1. – Révision du prix de vente des bonnets de bain dans les piscines municipales. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

X/1. – Location de salles, nouvelles facturations : approbation d'une tarification forfaitaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

XI/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 octobre 1972

V/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lienard. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 octobre 1972

VI/1. – Modernisation des ateliers municipaux : contrat de location avec la société Honeywell Bull. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 8 décembre 1972

S/1. – Implantation d'un régulateur de trafic : appel d'offres avec concours. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 7 février 1973

V/1. – Désaffectation d'une classe préfabriquée sur le terrain du gymnase de l'école Gebhart. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 11 avril 1973

1. – Avis du conseil municipal sur le projet du découpage cantonal dans l'agglomération nancéienne. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

VIII/1. – Groupes scolaires Clemenceau et Saint-Pierre : coéducation. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

II/1. – Conventions d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

III/1. – Centre aéré Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

VIII/1. – Modification des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

S/1. – Construction d'une piscine industrialisée dans le cadre de l'opération mille piscines en 1974. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier