• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 30 mai 1975

II/1. – Conventions de prestations de services avec le District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

VII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

S/1. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 septembre 1975

VII/1. – Illumination de l'hémicyle de la carrière demande de subvention auprès des Affaires culturelles. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 8 octobre 1975

I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission des finances. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 24 octobre 1975

V/1. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux : convention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 24 octobre 1975

VIII/1. – Marché central : révision des tarifs de redevances des halles et marchés. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 28 novembre 1975

III/1. – Élargissement de la rue du Docteur Achille-Lévy : cession de mitoyenneté. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 novembre 1975

VIII/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 novembre 1975

VIII/2. – Bourse d'études à 1 étudiant Italien. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

IV/1. – Action judiciaire pour préjudice moral contre Monsieur Norman Granz. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

II/1. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau année 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. Teprina. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

VIII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

IX/1. – Désignation d'un membre du conseil d'administration du Centre hospitalier régional. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

VI/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat d'initiative. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 27 février 1976

VIII/1. – Feuilles d'or pour la place Stanislas : souscriptions volontaires pour l'opération. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 18 mai 1976

V/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Supra Marée Boulonnaise. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 24 septembre 1976

S/1. – Cession des terrains disponibles sur la zone du marché de gros de Heillecourt. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 7 octobre 1976

VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chamagne et CIE le Phénix. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier