Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
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1. – Constitution municipale de la démocratie locale pour avis du Conseil Municipal • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
1. – Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à la démission d'un adjoint • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
19. – MEN : Convention de dépôt-vente d'ouvrages / Avenant N°1 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Boffrand (avenue), n° 1. – École nationale des beaux-arts, projet d'extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • contentieux administratif
Fonction : aménagement
Nom d'organisation : École des beaux-arts (Nancy)
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Boffrand
Colonel-Paul-Daum (rue du), n° 1. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : construction
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum