• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

III/1. – Acquisition Demengel-Chambert : mise à l'alignement de la rue de la Foucotte. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

VI/1. – Création de deux emplois supplémentaires de chef d'atelier. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

IX/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 novembre 1979

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission Architecture. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 novembre 1979

V/1. – Eglise Saint-Fiacre : remboursement des frais de remplacement du générateur de chauffage. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 10 décembre 1979

VIII/1. – Fermeture d'une classe d'initiation à l'école primaire des Trois-Maisons. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 14 janvier 1980

I/1. – Implantation à Nancy d'une maison régionale de l'innovation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 14 janvier 1980

II/1. – École Charlemagne : restructuration et extension, approbation de l'avant-projet. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 14 janvier 1980

III/1. – Vente par adjudication de trois copropriétés appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 14 janvier 1980

IV/1. – Quartier Pichon, opération programmée d'amélioration de l'habitat : conventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 21 avril 1980

VII/1. – Élection d'un délégué au conseil du District de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 21 avril 1980

IX/1. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Saint-Pierre. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 19 mai 1980

III/1. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 19 mai 1980

VIII/1. – Gémination des écoles Stanislas A et Stanislas B. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 16 juin 1980

III/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat ville-vieille à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 16 juin 1980

VI/1. – Rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classes de neige. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 30 juin 1980

I/1. – Taxe d'habitation : abattement obligatoire pour charges de famille. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 30 juin 1980

V/1. – Affaire Giros : instance devant le tribunal administratif. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 6 octobre 1980

VI/1. – Affaire Beck contre Ville de Nancy : délibération de régularisation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 6 octobre 1980

VIII/1. – Autocommutateur téléphonique de l'Hôtel de Ville : régime des liaisons avec les écoles primaires. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier