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V/8. – Place Stanislas tranche 87, achèvement de la restauration de la fontaine de Neptune, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication ) : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V/9. – Église des Cordeliers, programme 1987, restauration de la façade Sud, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/10. – Église des Cordeliers, programme 1987, restauration du vitrail de la rose occidentale, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Mise en place d'un programme local d'insertion des femmes (PLIF) et d'un programme d'insertion local application des décrets n° 87-236 du 3 avril 1987 et 87-237 du 3 avril 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/6. – Vente du catalogue "Grandville" auprès de la réunion des musées nationaux, de la bibliothèque, du musée d'Orsay, et des libraires Lorrains et Parisiens. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/7. – Exposition "Grandville" musée Carnavalet (Paris), octobre 1987 : achat de 130 catalogues de l'exposition et mise en dépôt-vente de l'exposition. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Délibération et conventions portant sur le refinancement des prêts garantis par la Ville de Nancy et contractés à un taux de 11,75 % par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy dans le cadre des programmes d'amélioration du Haut-du-Lièvre et de Beauregard. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Société Lorraine d'HLM délibération relative à une garantie d'emprunt de 3 040 000 F. destinée à obtenir un prêt auprès de la caisse des dépôts ou d'une Caisse d'épargne afin de financer la réhabilitation de 40 logements 22 à 28 rue Henri-Lepage à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/7. – Association Ballet Théâtre Français de Nancy : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 900 000 F. à contracter auprès de la société nancéienne Varin Bernier (SNVB) et destiné à résorber les déficits d'exploitation des exercices 1984 et 1985. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/8. – Subvention pour achat de livres et de périodiques allouée à la Bibliothèque municipale par le Centre national des lettres en 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Cessions à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendants de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/16. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) des immeubles sis 10, rue Braconnot et 16, rue de la Gendarmerie. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/19. – Servitude de passage au profit de la caisse régionale d'assurance maladie et de l'université de Nancy I, rue Lionnois n° 33. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Affaire Guillaumont contre Ville de Nancy, institutrice à l'école Didion-Raugraff : contestation de redevances de loyers pendant un congé parental. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Exposition "Désign Danois" présentée au musée des Beaux-Arts au cours des mois d'octobre, novembre et decembre, organisée par l'association française d'action artistique : mise en vente de 170 catalogues et de 200 affiches par la régie du musée des Beaux-Arts. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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