• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

III-1. – ZAC Pichon - Modification du plan d'aménagement de zone n° 2. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

IV-1. – Appel d'Offres -Aménagement d'espaces d'animation sur le quartier d'Haussonville. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VII-1. – Plan Local de Sécurité - Convention Ville / État. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 23 novembre 1992

II-1. – Aménagement des berges de meurthe - Projet d'aménagement - Acquisition d'une emprise foncière. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

III-1. – Zac Provençal - Acquisition d'un terrain équipé aux abords du gymnase. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

VI-1. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logements des Instituteurs. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

II-1. – Servitude de tréfonds - 53, avenue de Boufflers à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nancy-Lublin. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

III-1. – ZAC Stanislas Meurthe - Programme des équipements publics. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

V-1. – Acceptation d'un don - Prix du concours Plantez des arbres dans votre ville. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 15 mars 1993

III-1. – Acquisition d'un délaissé pour la voie publique.- 52, rue Mac Mahon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 15 mars 1993

VI-1. – Vente de 14 caveaux désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

III-1. – ZAC Croix de Bourgogne - Création d'un parking et aménagement d'une esplanade. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

V-1. – Extension des compétences districales en matière de politique locale de l'habitat. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 21 juin 1993

V-1. – Convention Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 5 juillet 1993

I-1. – Adhésion à l'association Villes et Métiers d'Arts. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 5 juillet 1993

II-1. – Approbation du compte administratif 1992 et du compte de gestion. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 5 juillet 1993

VIII-1. – Rémunération des prestations occasionnelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

III-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : plan d'aménagement de zone. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

VI-1. – Relèvement des tarifs des études surveillées dans les écoles primaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier