Résultats 9621 à 9640 sur 134335

Saurupt (rue de) : n° non précisé, n° 1, 1 bis, 3, 6, 7, 9, 10, 13, 15, 15 bis, 17, 18, 19, 21, 23. • 1905-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1209
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

V/1. – Quartier Saint-Sébastien société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 1. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Garantie d'un emprunt de 1.800 000 F. contracté par l'association sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes de Nancy auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson pour financer les travaux de confortation du clocher de la Basilique. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Surélévation et transformation du commissariat de police rue Christian-Pfister : avenant n°1 au marché négocié approuvé le 15 octobre 1980 et notifié le 22 octobre 1980. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 1 897 200 F. destiné à financer la réhabilitation de 4 logements Boulevard Lobau à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Garantie d'un emprunt de 1 200 000 F. contracté auprès de la S. N. V. B. par l'association sportive Nancy Lorraine en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – École maternelle Boudonville, travaux d'extension, transformation de bâtiments existants : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert approuvé le 30 novembre 1981 pour le lot n° 6 plâtrerie. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Travaux de construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1982 : avenant n° 1 au marché, lots 1, 2, 3 (rue des Tiercelins). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Réhabilitation du Haut-du-lièvre, restructuration des espaces extérieurs : passation d'un marché d'ingénierie avec le cabinet A.R.E.A. Annulée voir délibération du 1er juillet 1985 n°II/8. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/9. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans diverses propriétés communales, adjudication du 1er février 1985, lot n°8 éléctricité : avenant n° 1. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Délibération et garantie complémentaire d'un emprunt de 1 252 000 F. contracté par l'O.P.H.L.M. de la Ville de Nancy et destiné à la construction de 51 logements 82, rue de Tomblaine à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention relative à la garantie d'un emprunt de 1 320 000 F. destiné à financer la réhabilitation du foyer les abeilles à Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Est Habitat Construction : délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de 21 647 600 F destiné à la construction de 61 logements Rue de Rome, Rue de Turique à Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/23. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale, année 1988, lot n° 1 et lot n° 2 : avenant n°1 aux marchés notifiés le 16 décembre 1987. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

n°III/1. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale, année 1989, lot n° 2, travaux d'asphaltage : avenant n° 1 au marché sur adjudication ouverte. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Classes de découvertes 1990 : avenant n° 1 à la convention du 29 mars 1990 conclue avec l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Garantie d'emprunt à la Société Lorraine d'H.L.M. pour un emprunt de 1,7 MF destiné à financer la réhabilitation de 60 logements Rue de Saverne. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 141
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Avenant n° 1 au bail du 27 septembre 1993 entre la Ville de Nancy et le centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.) - 64, rue Marquette à Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales