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DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy sur le Conseil général de Meurthe-et-Moselle des immeubles situés 1, 3, 5 rue Lyautey - Convention de portage financier par l'E.P.M.L. - Cessions d'immeubles programmées en 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-1. – Annulation de la délibération du 28 mars 1994 n° I/1 accordant à la société anonyme d'habitation à loyers modérés de l'Est (SAHLM de l'Est) une garantie d'emprunt d'un montant de 3.000.000 francs. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 43
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Approvisionnement des ateliers municipaux - année 1998 - lot n°1 matériel électrique, appareillages, accessoires et divers - avenant n°1 au marché notifié le 16 janvier 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 20
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VI-7. – Année de l'École de Nancy – Transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert – Avenants n° 1 aux lots n° 1 et n° 2. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 27
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Nancy – Ilôt Drouot-Saint Nicolas - Aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI-5. – Année de l'École de Nancy – Gardiennage des trois expositions principales – lot n° 1 – gardiennage de l'exposition ‘'L'École de Nancy, 1889-1909'' dans les Galeries Poirel – Avenant n° 1. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-6. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales classées E.R.P. de la Ville de Nancy - lot 1 - extincteurs - R.I.A. - exutoires - projet d'avenant n°1. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Année de l'École de Nancy - Scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy. 1889-1909 dans les Galeries Poirel - Avenant n° 1 au marché notifié le 9 mars 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-1. – Restructuration du site Daum – aménagement et requalification du site Daum – avenants marchés de travaux – lancement de l'appel d'offres – lot 1bis Ravalement – ajustement de l'enveloppe financière du programme et avenant à la convention de mandat EPML. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 25
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V-13. – Église Saint Pierre – Travaux de réfection consécutifs à la tempête du 26.12.1999 – Avenant n°1 au lot n°1 – maçonnerie - pierre de taille. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
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IV-3. – Équipement spécifique du parking Pichon et son local gardien Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 contrôle d'accès, péage et surveillance vidéo - Sono - et incendie. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
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I-8. – Quartier Ville Neuves de Charles III-Restructuration de l'école élémentaire Ory - Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 3, 7, 8, 9 et 11. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 42
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IV-1. – Avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 10
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V-1. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 1ère tranche conditionnelle. Achèvement des travaux de restauration du plafond et restauration de la cage d'escalier. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 22
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III-1. – Musée des beaux-arts - Convention d'édition avec la SARL FAGE EDITIONS pour la réalisation du catalogue de l'exposition Création pour le Ballet Théâtre contemporain du 27 novembre 2003 au 1er mars 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 26
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II-1. – Contrat-enfance (période du 01/01/2001 au 31/12/2005) - Avenant n°1 - Convention Ville de Nancy -Centre communal d'action sociale. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 64
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IX-8. – Place Stanislas et Place de la Carrière - Entretien des grilles et des lanternes - Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 ferronnerie et au lot n° 2 peinture/dorure. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 70
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XI-1. – Transferts de compétences - Approbation de l'ajustement des attributions de compensations des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
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