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IX-1. – Mise en dépot-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage de l'exposition l'Art en Lorraine au temps de Jacques Callot. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Garantie d'un emprunt de 22.248.894 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter pour financer la construction de 42 pavillons Zac Provençal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Avenant n° 1 au marché négocié de transport des oeuvres des expositions Callot du musée des Beaux-Arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Taux de participation des familles - Création d'un tarif réduit à partir du 2ème enfant. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 22
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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Marché de gros de Nancy à Heillecourt - Rénovation partielle de l'etanchéité de l'entrepôt n° 2 et Marché Primeur. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-16. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les : 1, 2, 3 juillet 1993 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Bastion d'Haussonville - Fouilles archéologiques - avenant n° 1 - convention entre l'État, l'association pour les fouilles archéologiques nationales et la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Groupe scolaire Charlemagne : avenant au marché du lot n° 1 gros oeuvre - travaux supplémentaires - changement de dénomination de société. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Bail emphytéotique Ville de Nancy / association pour l'accueil et la réinsertion sociale - Manoir des terres rouges à Virecourt - (Meurthe-et-Moselle). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Outrages à agents - protection juridique contre les menaces et les attaques. Messieurs Henrion - Demanghon - Vigneron c/  A. Haucreter. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres restreint - opéra-théâtre de Nancy - travaux de rénovation - Commande de révision de maîtrise d'oeuvre -Ville de Nancy / architecte en chef des monuments historiques. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Avenants aux lots n° 1-3-4 et 5 - Centre national de la fonction publique territoriale - Aménagement des locaux de la Cure d'Air. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1994 - Première phase - Rues des Dominicains et Gambetta. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 30 juin, 1er et 2 juillet 1994, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Recours n° 94.430 et 94.431 du 06 avril 1994 - monsieur Jean-Pierre Borne, en annulation du refus implicite de réintégration et en indemnités. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne - Approbation du compte- rendu d'activité, du bilan arrêté au 31 décembre 1993, et du bilan prévisionnel actualisé. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Concession à la société civile immobilière Wega d'une partie du domaine public rue Dom Calmet pour la réalisation d'un parking ouvert au public. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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