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Construction : comptes rendus de chantier (1994). Aménagements intérieurs : notes, plans, 17 photographies positives (tirage argentique, couleur) (1994-2004). Affermage : notes, rapports, délibérations (1993-1995). Exploitation : notes, rapports, statistiques, conventions, correspondance (1995-2003). • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 70

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 82

Fonctionnement : statistiques, états financiers, rapport, correspondance (1975-1993). • 1970-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 15

Exploitation. – Généralités : état récapitulatif des relations avec les concessionnaires. SCI Notre-Dame : convention, avenants, correspondance (1974-2004). • 1974-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 90

Exploitation. – Locapark : convention, avenants, réglement intérieur, comptes d'exploitation, budget, tarifs, correspondance. • 1974-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 91

Construction et exploitation : extraits des délibérations du conseil municipal, conventions, avenants, bail emphytéotique, conventions, avenants. • 1971-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 30