Résultats 2521 à 2540 sur 2555

1992, 2 décembre - 1995, 15 mars. • 1992-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

215 W 23

1989, 17 mai - 1993, 1er décembre. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

215 W 19

1996, 25 janvier - 1997, 8 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

275 W 10

2005, 17 janvier - 2008, 4 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 8

2005, 21 janvier - 2008, 4 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 30

Séance du 30 juin 2009 : convocation, ordre du jour, liste d'émargement, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL, 2 cédéroms relatifs à l'enregistrement audio de la séance cotés en 8 AV 97-98. Séance du 7 juin 2010 : convocation, ordre du jour, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL. Séance du 30 mai 2011 : convocation, ordre du jour, liste d'émargement, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL. Séance du 15 septembre 2011 : convocation, liste d'émargement, rapport de délégation de service public de la librairie du musée des Beaux-arts. Séance du 27 octobre 2011 : convocation, liste d'émargement, projet de création d'une société publique locale pour le Centre des Congrès. • 2009-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif

Séance du 5 janvier 1850 : crédit supplémentaire de 1850. Séance du 21 janvier 1850 : extrait des délibérations du conseil municipal de Vitry-le-François. Séance du 28 mars 1850 : correspondance. Séance extraordinaire du 31 mai 1850 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 28 juin 1850 : affaire soumise au maire. Séance du 7 août 1850 : correspondance. Séance du 15 octobre 1850 : état du personnel. Séance du 22 janvier 1851 : correspondance. Séance du 25 juin 1851 : correspondance. Séance extraordinaire du 28 août 1851 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 septembre 1851 : correspondance. Séance du 3 avril 1852 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 21 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 23 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 29 juin 1852 : délibération. Séance extraordinaire du 23 juillet 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 10 février] 1853 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 9 avril 1853 : extrait des registres des délibérations. Séance du 21 avril 1853 : rapport. Séance du 23 juillet 1853 : arrêté du maire. Séance du [vers le 5 décembre] 1853 : correspondance. Séance du 27 avril 1854 : affaire soumise au maire. Séance du 21 septembre 1854 : rapport. Séance du 15 juin 1854 : correspondance. • 1850-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 175
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales