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Historique

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IX/1. – Cession de 175 anciennes tables scolaires avec leurs sièges à la Ville d'Essey-lès-Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

S/3. – P.C. régulateur de trafic : approbation de l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 175 000 F. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 112

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/9. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 175, avenue du Général-Leclerc. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 60

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Réalisation d'un emprunt communal de 17,5 MF auprès de la banque du crédit mutuel Lorrain à Metz. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 74

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 4 175 000 F. en vue de la réalisation d'un ensemble de 1017 logements H.L.M. à Jarville-Tomblaine. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 102

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 4 175 000 F. en vue de la réalisation d'un ensemble de 1017 logements H.L.M. à Jarville-Tomblaine. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2009, 18 mai : 1re partie. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

I-4. – Marché complémentaire n° 2 : étude de programmation de la rénovation du musée lorrain. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-12. – Désignation de représentants au sein du réseau Gérard Cuny. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-13. – Désignation d'un représentant au sein de l'Association Accueil et Réinsertion Sociale. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-14. – Convention de partenariat - Maison de Justice et du Droit de Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-16. – Attribution de subventions à des associations à caractère patriotique et militaire. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-17. – Mise en oeuvre du chantier d'insertion culturel 2009 Un vélo pour notre boulot - Financement partenarial. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-20. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 175

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Mandat 1983-1989 • 1983-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 48-103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

Mandat 1995-2001 • 1995-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 42-113, 576 W 1-38, 656 W 23-36

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

Mandat 2008-2014 • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 151-233, 1049 W 1-37

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

Mandat 2014-2020 • 1996-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 38-121, 197

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2015, 30 novembre : 1re partie. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 59

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance