• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

III/4. – Secteur sauvegardé, opération programmée d'amélioration de l'habitat. Hache-Faïencerie : cession à la S.C.I.C. des immeubles 68 à 70, rue de la Hache. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

III/5. – Secteur sauvegardé de Nancy : cession au crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

III/6. – Aménagement des abords de la porte Stanislas : acquisition sur la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain rue de Serre. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

III/7. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Hache-Faïencerie. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

IV/1. – Contrat entre la Ville de Nancy et l'attachée de presse et des relations publiques. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

IV/2. – Service des sports : création de deux emplois de chefs de service des sports. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

IV/3. – Service de la jeunesse et des sports : création d'un emploi d'attaché chargé des fonctions de l'animation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

IV/4. – Musée de Zoologie : création d'un emploi de taxidermiste. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

IV/5. – Création d'un emploi de directeur du service des Affaires culturelles. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

S/1. – Modification du tableau des effectifs des services administratifs. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

IV/6. – Modification de l'effectif du Grand Théâtre. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/1. – Instance devant le tribunal administratif, Melle Laurence Bonnarel contre Ville de Nancy : requête n° 6686. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/2. – Instance devant le tribunal administratif Mme Woirhaye-Bonnarel contre Ville de Nancy requête n° 6685. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/3. – Instance Gasmann contre Logeard : accident devant la cour d'appel. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/4. – Affaire Progessec Pertuy contre Ville de Nancy : désordres apparus à l'église Saint-Sébastien. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/5. – Instance devant le tribunal d'instance. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/6. – Prise d'hypothèque judiciaire sur les biens de M. Jean Bonnarel 28, rue Saint-Nicolas. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

VI/1. – Société Traitements de surface et mécanique : avis du conseil municipal à l'égard du projet d'installation classée située 24, rue de la Digue à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

VI/3. – Crédits d'achat de livres et de périodiques alloués pour le Centre national des lettres en 1982 à la Bibliothèque municipale. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier