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I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture du 1er janvier 1983 au 31 décembre 1984. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Construction du foyer club pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : avenant au marché d étude d'ingénierie et d'architecture. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville, acquisition-amélioration de 19 logements et d'un foyer de personnes âgées, îlot Guérineau, avis de la Ville de Nancy, décision de principe : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au directeur du service des Affaires culturelles et au service du contentieux. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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