• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 29 mars 1999

III-5. – Classement de l'allée Bertin dans le domaine public routier communal. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 21 octobre 1999

V-5. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 29 novembre 1999

X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance – Année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 7 février 2000

VI-17. – Classe de découverte année 2000 - Signature du marché. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 27 mars 2000

III-1. – Ouverture et fermeture de classes – Rentrée 2000 – Demande d'avis. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 30 octobre 2000

V-7. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 18 décembre 2000

II-11. – Installation classée – Exploitation d'une carrière de calcaire sur Champigneulles. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 18 décembre 2000

XI-2. – Classes de découvertes – Modification de la redevance des familles – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 23 avril 2001

III-2. – Carte scolaire 2001/2002 - prévisions d'ouvertures et fermetures de classes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 mars 2002

II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 22 avril 2002

IV-2. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 13 mai 2002

V-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 24 juin 2002

V-2. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

VII-1. – Carte scolaire 2003-2004 prévisions de fermetures de classes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 31 mars 2003

VIII-4. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 26 mai 2003

IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 3 novembre 2003

V-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 29 mars 2004

VIII-1. – Carte scolaire 2004-2005 - prévisions de fermetures et ouvertures de classes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 29 mars 2004

VIII-4. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 24 mai 2004

II-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant des classes de découvertes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier